CHATEAU CAP DE HAUT
Présentation de la marque CHATEAU CAP DE HAUT
Déposée le 7 juin 1991 par la société SC GROMAND D'EVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAP DE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CAP DE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CAP DE HAUT est expirée depuis le 7 juin 2021.
SC GROMAND D'EVRY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2192477 - Publication au BOPI 2001-02-05
Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462267 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07